TABLE DES MATIERES

PLAN RESUME

INTRODUCTION

LES FONDEMENTS LEGAUX COMMUNAUTAIRES

I – Principales directives
II РR̩f̩rences

CHAPITRE I – LA T.V.A. COMMUNAUTAIRE : LES DIRECTIVES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE

DIVISION I – L’HARMONISATION DES IMPOTS INDIRECTS

DIVISION II – LE SYSTEME GENERAL COMMUNAUTAIRE DE LA T.V.A. : LA DEUXIEME DIRECTIVE

Paragraphe 1 – Le champ d’application
Paragraphe 2 РLes exon̩rations
Paragraphe 3 – L’assiette
Paragraphe 4 – Les taux
Paragraphe 5 РLe m̩canisme des d̩ductions
Paragraphe 6 РLes r̩gimes particuliers
Paragraphe 7 – Les obligations des assujettis

DIVISION I – L’UNIFORMISATION DE L’ASSIETTE : LA SIXIEME DIRECTIVE

Paragraphe 1 – Le champ d’application
Paragraphe 2 РLes exon̩rations
Paragraphe 3 – L’assiette
Paragraphe 4 – Les taux
Paragraphe 5 РLe m̩canisme des d̩ductions
Paragraphe 6 РLes r̩gimes particuliers
Paragraphe 7 – Les obligations des assujettis

DIVISION IV – LA SIXIEME DIRECTIVE MODIFIEE ET LA PERIODE TRANSITOIRE

DIVISION V – COOPERATION ENTRE ADMINISTRATIONS DES ETATS MEMBRES

DIVISION VI – PRECISIONS SUR LE REGIME DE LA TVA APPLICABLE AU GROUPEMENT EUROPEEN D’INTERET ECONOMIQUE (GEIE)

CHAPITRE II – ASSUJETTISSEMENT A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

DIVISION I – LES ASSUJETTIS DE DROIT COMMUN

Section I – Les dispositions communautaires

Paragraphe 1 – L’assujetti est celui qui agit en tant que tel
Paragraphe 2 – L’assujetti est quiconque exerce, de façon indépendante, une des activités économiques mentionnées à l’article 4, paragraphe 2
Paragraphe 3 – Les cas où les organismes de droit public peuvent être qualifiés d’assujettis

Section II РLes dispositions du droit fran̤ais

Sous-Section I – L’assujettissement obligatoire

Paragraphe 1 – Eléments à prendre en considération
Paragraphe 2 – Eléments sans influence sur l’attribution de la qualité d’assujetti
Paragraphe 3 – Cas particuliers

Sous-Section II – L’assujettissement volontaire

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Sous-Section I – Les assujettis obligatoires

Paragraphe 1 – L’indépendance de l’activité économique
Paragraphe 2 – Les organismes de droit public
Paragraphe 3 РProfessions lib̩rales et activit̩s sans but lucratif
Paragraphe 4 – Les opérations qui confèrent la qualité d’assujetti
Paragraphe 5 – L’imposition à partir de seuils

Sous-Section II – Les assujettis volontaires

DIVISION II – LES OPERATIONS IMPOSABLES

Section I РLe principe de territorialit̩

Sous-Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section II РLes dispositions du droit fran̤ais

Paragraphe 1 – Lieu d’imposition des livraisons de biens
Paragraphe 2 – Lieu des acquisitions intracommunautaires
Paragraphe 3 – Lieu d’imposition des prestations de services
Paragraphe 4 – Lieu d’imposition des transports intracommunautaires de biens et des prestations accessoires
Paragraphe 5 – Transports internationaux
Paragraphe 6 РEntreprises ̩trang̬res

Sous-Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Les livraisons de biens
Paragraphe 2 – Les prestations de services

Section II – Les livraisons de biens

Sous-Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section II РLes dispositions du droit fran̤ais

Paragraphe 1 РLes principales op̩rations imposables
Paragraphe 2 – Les opérations soumises à la T.V.A. par détermination expresse de la loi
Paragraphe 3 – Les livraisons à soi-même
Paragraphe 4 – Les cas particuliers
Paragraphe 5 РD̩claration des ̩changes de biens dans la C.E.

Sous-Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – La notion de livraison de biens
Paragraphe 2 РLes principales op̩rations imposables
Paragraphe 3 – L’extension de la notion de livraison
Paragraphe 4 РLes op̩rations et les biens non imposables

Section III – Les prestations de services

Sous-Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section II РLes dispositions du droit fran̤ais

Paragraphe 1 РD̩finition des prestations
Paragraphe 2 – Les prestations imposables

Sous-Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – La notion de prestation de services
Paragraphe 2 – Les prestations imposables

Section IV – Les importations

Section V – Conclusion

DIVISION III – EXIGIBILITE ET FAIT GENERATEUR

Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section I РFait g̩n̩rateur et exigibilit̩ dans les op̩rations domestiques
Sous-Section II – Fait générateur et exigibilité à l’importation
Sous-Section III РFait g̩n̩rateur et exigibilit̩ dans les op̩rations intracommunautaires

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 – Les livraisons de biens
Paragraphe 2 – Les prestations de services
Paragraphe 3 – Les livraisons à soi-même
Paragraphe 4 – Les importations

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Les livraisons de biens
Paragraphe 2 – Les prestations de services
Paragraphe 3 – Les livraisons à soi-même
Paragraphe 4 – Les importations

DIVISION IV – L’EVALUATION DE LA MATIERE IMPOSABLE

Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section I – Base d’imposition des opérations domestiques

Paragraphe 1 РLes r̬gles g̩n̩rales
Paragraphe 2 РLes situations particuli̬res

Sous-Section II – Base d’imposition des opérations avec l’étranger

Sous-Section III – Base d’imposition des opérations intracommunautaires

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 – Le principe
Paragraphe 2 – L’évaluation des livraisons de biens
Paragraphe 3 – L’évaluation des prestations de services
Paragraphe 4 – L’évaluation des livraisons à soi-même
Paragraphe 5 – L’évaluation des importations

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Le principe
Paragraphe 2 – L’évaluation des livraisons de biens et des prestations de services
Paragraphe 3 – Les livraisons et prestations à soi-même
Paragraphe 4 – L’évaluation des importations

CHAPITRE III – LES EXONERATIONS

DIVISION I – LES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES

Section I РLes exon̩rations en r̩gime int̩rieur

Paragraphe 1 – Exonérations relatives à des activités d’intérêt général
Paragraphe 2 – Les exonérations autres que celles relatives à des activités d’intérêt général
Paragraphe 3 РLes exon̩rations transitoires

Section II РExon̩rations dans les op̩rations intracommunautaires

Paragraphe 1 РLes exon̩rations portant sur les biens
A РLes livraisons intracommunautaires exon̩r̩es
B РLes acquisitions intracommunautaires exon̩r̩es
Paragraphe 2 РLes exon̩rations portant sur les services

Section III – Les exonérations applicables aux opérations avec l’étranger

Paragraphe 1 РLes importations exon̩r̩es
Paragraphe 2 РLes exportations exon̩r̩es
Paragraphe 3 РLes exon̩rations particuli̬res

DIVISION II – LES DISPOSITIONS DU DROIT FRANÇAIS

Section I – Les opérations d’assurance et de réassurance

Section II РLa p̻che

Section III – Les remboursements de frais par les membres d’un groupement

Section IV – Organismes sans but lucratif

Section V РEtablissements de sant̩

Section VI – Organismes philosophiques, religieux, politiques et autres

Section VII РExon̩rations diverses

DIVISION III – ELEMENTS COMPARATIFS D’AUTRES ETATS MEMBRES

CHAPITRE IV – REGIME DES OPERATIONS INTRACOMMUNAUTAIRES ET AVEC L’ETRANGER

DIVISION I – LES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES

Section I – Les ventes entre entreprises assujetties

Paragraphe 1 – Les ventes de biens entre entreprises assujetties
Paragraphe 2 – Les prestations de services par des entreprises assujetties
Paragraphe 3 РLa coop̩ration administrative

Section II – Les ventes à des opérateurs non assujettis ou exonérés de T.V.A.

Section III – La vente à des particuliers

Section IV РDes r̩gimes particuliers

Paragraphe 1 – Les moyens de transport neufs
Paragraphe 2 – Les moyens de transport d’occasion
Paragraphe 3 – Les ventes à distance et par correspondance

Section V РLes ̩changes avec les pays tiers

DIVISION II – LES DISPOSITIONS DU DROIT FRANÇAIS

Section I РLes ̩changes intracommunautaires

Paragraphe 1 – Les acquisitions intracommunautaires
Paragraphe 2 – Les livraisons intracommunautaires
Paragraphe 3 – Les cas particuliers
Paragraphe 4 РD̩claration des ̩changes de biens dans la C.E.

Section II – Les importations

Paragraphe 1 – Les principes
Paragraphe 2 РLes importations exon̩r̩es
Paragraphe 3 – Particulier important un bien d’occasion

Section III РLes exportations et les livraisons assimil̩es

Paragraphe 1 – Exportations par le vendeur ou pour son compte
Paragraphe 2 – Exportations par des personnes établies à l’étranger
Paragraphe 3 РLes op̩rations assimil̩es aux exportations

Section IV РLes biens sous r̩gime suspensif

Paragraphe 1 РLes livraisons de biens exon̩r̩es
Paragraphe 2 РLes services exon̩r̩s

Section V РLes services li̩s au trafic international des biens

Section VI – Livraisons en franchise

Section VII РLes op̩rations de fa̤on

Section VIII – L’exonération des exportations mettant en cause des personnes non établies en France

Paragraphe 1 – L’exonération des ventes consenties en France à des personnes résidant à l’étranger
Paragraphe 2 – L’exonération des livraisons de biens expédiés ou transportés hors de France par l’acheteur qui n’est pas établi en France ou pour son compte

Section IX – Remboursement de la TVA qui n’a pas pu être imputée par les exportateurs

Paragraphe 1 – Le remboursement
Paragraphe 2 РLa proc̩dure de restitution

DIVISION III – ELEMENTS COMPARATIFS D’AUTRES ETATS MEMBRES

Section I РLes ̩changes intracommunautaires

Paragraphe 1 – Les acquisitions intracommunautaires
Paragraphe 2 – Les livraisons intracommunautaires
Paragraphe 3 РR̩gimes particuliers

Section II – Les exportations

Paragraphe 1 – La notion d’exportation
Paragraphe 2 – Les opérations assimilées à des exportations
Paragraphe 3 РLes modalit̩s de la d̩taxation
Paragraphe 4 – Les opérations de travail à façon
Paragraphe 5 – Les transports internationaux

Section III – Les importations

Paragraphe 1 – La notion d’importation
Paragraphe 2 – Les exonérations et les franchises à l’importation
Paragraphe 3 – Les transports internationaux

DIVISION IV – MODALITES D’IMPOSITION DES OPERATIONS AVEC L’ETRANGER

Section I – L’imposition des entreprises étrangères

Paragraphe 1 – Dispositions communautaires
Paragraphe 2 РDispositions du droit fran̤ais
Paragraphe 3 – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Section II РRemboursement aux entrepreneurs non ̩tablis

Paragraphe 1 – Dispositions communautaires
Paragraphe 2 РDispositions du droit fran̤ais
Paragraphe 3 – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

CHAPITRE V – LE CALCUL DE L’IMPOT

DIVISION I – LES TAUX DE LA T.V.A.

Section I – Les dispositions communautaires

Paragraphe 1 РLes diff̩rents taux
Paragraphe 2 – Pourcentages des taux
Paragraphe 3 – Champ d’application

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 – Le champ d’application du taux normal de 19,60 %
Paragraphe 2 – Le champ d’application du taux réduit

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Champ d’application des taux normaux
Paragraphe 2 – Champ d’application des taux réduits
Paragraphe 3 – Champ d’application des taux nuls

DIVISION II – LE REGIME DES DEDUCTIONS

Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section I РLes d̩ductions dans les op̩rations domestiques

Paragraphe 1 – Naissance et étendue du droit à déduction
Paragraphe 2 – Modalités d’exercice du droit à déduction
Paragraphe 3 РCalcul du prorata de d̩duction
Paragraphe 4 РLa r̩gularisation des d̩ductions

Sous-Section II РLes d̩ductions dans les op̩rations intracommunautaires

Sous-Section III – Les déductions dans les opérations avec l’étranger

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 РLa notion de d̩duction
Paragraphe 2 – Les conditions d’exercice de la déduction
Paragraphe 3 – Les modalités d’exercice du droit à déduction : L’imputation ou le remboursement
Paragraphe 4 – Les limites générales du droit à déduction
Paragraphe 5 РBiens et services express̩ment exclus
Paragraphe 6 РLa remise en cause de la d̩duction
Paragraphe 7 – L’assujetti partiel

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 РLa notion de d̩duction
Paragraphe 2 – Conditions d’exercice de la déduction
Paragraphe 3 – Les modalités d’exercice du droit à déduction : l’imputation ou le remboursement
Paragraphe 4 – Les limites au droit à déduction

CHAPITRE VI – LES REGIMES SPECIAUX

DIVISION I – LE REGIME DES PME

Section I – Les dispositions communautaires

Sous-Section I – Au niveau domestique

Paragraphe 1 РLe r̩gime de franchise
Paragraphe 2 РLes att̩nuations d̩gressives

Sous-Section II – Au niveau intracommunautaire

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 РLe r̩gime du forfait
Paragraphe 2 – Le régime simplifié d’imposition
Paragraphe 3 РLe r̩gime de la franchise et de la d̩cote
Paragraphe 4 РLe r̩gime de la franchise en base

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

DIVISION II – LE REGIME FORFAITAIRE COMMUN DES PRODUCTEURS AGRICOLES

Section I – Les dispositions communautaires

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 – L’assujettissement obligatoire
Paragraphe 2 – L’assujettissement sur option
Paragraphe 3 РLe r̩gime simplifi̩ agricole
Paragraphe 4 – Le remboursement forfaitaire

Section III – Eléments comparatifs d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Les règles d’assujettissement
Paragraphe 2 – Les obligations des forfaitaires
Paragraphe 3 – Les modalités d’application
Paragraphe 4 РOption pour le r̩gime normal
Paragraphe 5 РLes op̩rations admises et exclues du r̩gime particulier

DIVISION III – LE REGIME DES ACTIVITES IMMOBILIERES

Section I РDispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 РLes op̩rations de construction
Paragraphe 2 РLe r̩gime de marchands de biens, lotisseurs et interm̩diaires

Section II – Dispositions d’autres Etats membres

DIVISION IV – LES REGIMES PARTICULIERS DE CERTAINS PRODUITS

Section I – Les dispositions communautaires

Paragraphe 1 – Les biens d’occasion, objets d’art, de collection et d’antiquité
Paragraphe 2 – Les opérations portant sur l’or

Section II РLes dispositions du droit Fran̤ais

Paragraphe 1 РLes produits p̩troliers
Paragraphe 2 – Les biens d’occasion, Å“uvres d’art, objets de collection ou d’antiquité
Paragraphe 3 – La Presse
Paragraphe 4 – Les travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien portant sur des locaux à usage d’habitation
Paragraphe 5 РLes op̩rations bancaires et financi̬res
Paragraphe 6 – Les tabacs

Section III – Dispositions d’autres Etats membres

DIVISION V – REGIME PARTICULIER DES AGENCES DE VOYAGES

Section I – Les dispositions communautaires

Section II РLes dispositions du droit fran̤ais

Paragraphe 1 РLe r̩gime des agents de voyages
Paragraphe 2 РLe r̩gime des transporteurs organisant des voyages

Section III – Les dispositions d’autres Etats membres

CHAPITRE VII – LES OBLIGATIONS DES REDEVABLES

DIVISION I – LES OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES ET COMPTABLES

Section I – Les dispositions communautaires

Paragraphe 1 – Dans les relations intracommunautaires
Paragraphe 2 – Les obligations des redevables à l’importation

Section II РLes dispositions du droit fran̤ais

Paragraphe 1 – Les obligations administratives
Paragraphe 2 – Les obligations d’ordre comptable

Section III – Les dispositions d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Les obligations administratives : La déclaration du commencement et de cessation d’activité
Paragraphe 2 – Les obligations d’ordre comptable

DIVISION II – LE PAIEMENT DE L’IMPOT

Section I РLes dispositions du droit fran̤ais

Paragraphe 1 РLe r̩gime de droit commun
Paragraphe 2 РLe r̩gime des acomptes provisionnels
Paragraphe 3 РLe r̩gime simplifi̩ de liquidation et de recouvrement
Paragraphe 4 РLe r̩gime du forfait
Paragraphe 5 РLes modalit̩s de paiement

Section II – Les dispositions d’autres Etats membres

Paragraphe 1 – Règles générales et déclarations d’impôt
Paragraphe 2 – Modalités de paiement de l’impôt
Paragraphe 3 РLa proc̩dure de d̩duction et de remboursement

ANNEXES – EXTRAITS DE LA LEGISLATION COMMUNAUTAIRE

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