LA FISCALITE DE L’EXPATRIATION : TRAVAIL ET RESIDENCE A L’ETRANGER

Cette étude analyse la problématique fiscale du travail et de la résidence à l’étranger.

Elle fait le point des problèmes généraux liés à l’expatriation. La législation européenne en la matière est également étudiée. Une analyse sectorielle de la fiscalité des expatriés est réalisée. Ainsi sont abordées les questions de la fiscalité des fonctionnaires expatriés (fonctionnaires internationaux, chercheurs, enseignants…), de la fiscalité des dirigeants et du personnel des entreprises à dimension internationale (l’envoi de personnel à l’étranger ou inversement l’imposition de personnel étranger en France, les activités exercées sur un chantier à l’étranger…), de la fiscalité des professions libérales et la fiscalité des frontaliers.

Enfin les fiscalités des pays d’accueil sont étudiées, c’est -à-dire pour les principaux pays de l’Union, les USA, Monaco et la Suisse.

Cette étude en deux volumes est mise à jour semestriellement par Madame Françoise FONTANEAU VANDOREN Docteur en droit (Bruxelles)

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