ITALIE
DEUXIEME PARTIE
LES IMPOTS SUR LA DEPENSE
TABLE DES MATIERES
Sous-Partie I - L'impôt
sur la valeur ajoutée ou I.V.A.
CHAPITRE I - L'ASSUJETTISSEMENT A L'I.V.A.
Division I - Les personnes assujetties à l'I.V.A.
SECTION I - LES ASSUJETTIS DE DROIT COMMUN
Paragraphe 1 - La qualité d'assujetti
Paragraphe 2 - Les activités imposables
SECTION II - LES ASSUJETTIS SOUMIS A DES REGIMES SPECIAUX
Paragraphe 1 - Le régime simplifié des petits contribuables
Paragraphe 2 - Le régime de l'agriculture et de la pêche (article
34 D.P.R n° 633 de 1972)
Paragraphe 3 - Le régime du secteur de la presse
Paragraphe 4 - Le régime des agences de voyage et de tourisme
Paragraphe 5 - Le régime des activités immobilières
Paragraphe 6 - Le régime des entreprises de tourisme à la campagne
Paragraphe 7 - Le régime des télécommunications
Division II - Les opérations imposables
SECTION I - LES CESSIONS DE BIENS
Paragraphe 1 - Les cessions imposables
Paragraphe 2 - Les cessions non imposables
Paragraphe 3 - Les présomptions de cession
SECTION II - LES PRESTATIONS DE SERVICES
Paragraphe 1 - Les prestations imposables
Paragraphe 2 - Les prestations non imposables
SECTION III - LES IMPORTATIONS
Division III - La territorialité
SECTION I - LES TERRITOIRES ITALIEN ET COMMUNAUTAIRE
SECTION II - LES REGLES APPLICABLES AUX CESSIONS DE BIENS
SECTION III - LES REGLES
APPLICABLES AUX PRESTATIONS DE SERVICES
Paragraphe 1 - Le principe général
Paragraphe 2 - Les dérogations au principe
SECTION IV - LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX
Division IV - Le fait générateur
SECTION I - LES REGLES APPLICABLES AUX CESSIONS DE BIENS
Paragraphe 1 - Le principe général
Paragraphe 2 - Les dérogations au principe général
SECTION II - LES REGLES APPLICABLES AUX PRESTATIONS DE SERVICES
SECTION III - LES REGLES COMMUNES AUX CESSIONS DE BIENS ET AUX PRESTATIONS DE
SERVICES
Division V - L'évaluation de la matière imposable
SECTION I - L'EVALUATION DES CESSIONS DE BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES
Paragraphe 1 - Le principe général
Paragraphe 2 - L'application du principe
Paragraphe 3 - Les cas particuliers
Paragraphe 4 - Les éléments exclus de la matière imposable
Paragraphe 5 - Réduction de la base d'imposition
Paragraphe 6 - Evaluation forfaitaire de la base d'imposition
SECTION II - L'EVALUATION DES IMPORTATIONS
Division VI - Les opérations avec l'étranger : exportations et
importations
SECTION I - LES EXPORTATIONS
Paragraphe 1 - Les exportations
Paragraphe 2 - Les opérations assimilées à des exportations
SECTION II - LES IMPORTATIONS
Paragraphe 1 - L'imposition des importations
Paragraphe 2 - Les exonérations à l'importation
Division VII - Les exonérations diverses
CHAPITRE II - LE CALCUL DE L'IMPOT
Division I - Les taux de l'I.V.A. (article 16 du T.U.)
SECTION I - LE PRINCIPE
SECTION II - BIENS ET SERVICES ASSUJETTIS AU TAUX DE 4 %
SECTION III - BIENS ET SERVICES ASSUJETTIS AU TAUX DE 10 %
SECTION IV - PRODUITS ASSUJETTIS AU TAUX DE 19%
Division II - Le régime
des déductions
SECTION I – OPERATIONS IMPOSABLES AUX FINS DE DEDUCTION
SECTION II – OPERATIONS EXCLUES
SECTION III - MECANISME DE L'I.V.A. ET NOTION DE DEDUCTION
SECTION IV - LES CONDITIONS D'EXERCICE DE LA DEDUCTION
SECTION V – EXERCICE DE L’ACTIVITE IMPOSABLE ET DE L’ACTIVITE
EXEMPTEE
SECTION VI - LES RESTRICTIONS DU DROIT A DEDUCTION
Paragraphe 1 - Restrictions relatives aux catégories de biens ou services
Paragraphe 2 - Restrictions relatives aux catégories d'entreprises
SECTION VII - LES ASSUJETTIS PARTIELS
Paragraphe 1 - Les organismes non commerciaux
Paragraphe 2 - La règle du prorata
SECTION VIII - RECTIFICATION DE LA DEDUCTION
Paragraphe 1 – Rectification pour changement de destination
Paragraphe 2 – Rectification des déductions pour variation du prorata
SECTION IX - MODALITES DE DEDUCTION EN CAS DE SCISSION DE SOCIETES
CHAPITRE III - LES REGIMES SPECIAUX
Division I - Le régime simplifié pour les petits contribuables
(articles 32 et 33 du D.P.R. du 29 janvier 1979 et
article 7 du D.P.R. n° 542 de 1999)
Division II - Le régime des entreprises agricoles et de la pêche
SECTION I – LES PRODUITS CONCERNES PAR LE NOUVEAU REGIME
SECTION II – LE REGIME APPLICABLE
Paragraphe 1 – Le principe
Paragraphe 2 – Les exceptions au régime
SECTION III – LA NOTION DE PRODUCTEUR AGRICOLE
SECTION IV – ACTIVITES AGRICOLES ASSUJETTIES AU REGIME SPECIAL
SECTION V – ACTIVITES ACCESSOIRES
SECTION VI – LA PERIODE TRANSITOIRE
SECTION VII – OPERATIONS DIVERSES - LE REGIME DES ENTREPRISES AGRICOLES
MIXTES
Division III - Le régime des agences de voyages et de tourisme
SECTION I – DETERMINATION DE LA BASE IMPOSABLE ET DE L’IMPOT
SECTION II – DETERMINATION
DE LA BASE IMPOSABLE ET DE L’IMPOT POUR LES TOUR
OPERATOR ET LES MANDATAIRES SANS REPRESENTATION
SECTION III – OPERATIONS REALISEES DIRECTEMENT PAR LES VOYAGEURS OU PAR
LE BIAIS D’INTERMEDIAIRES AVEC POUVOIR DE REPRESENTATION
SECTION IV – DISPOSITIONS TRANSITOIRES
SECTION V - OPERATIONS EFFECTUEES AU NOM OU POUR LE COMPTE D'UN CLIENT
Paragraphe 1 - Les conditions d'assujettissement
Paragraphe 2 - Fait générateur et paiement
SECTION VI - OPERATIONS QUI NE SONT PAS EFFECTUEES AU NOM OU POUR LE COMPTE
D'UN CLIENT
Paragraphe 1 - La matière imposable
Paragraphe 2 - Restriction du droit à réduction
Paragraphe 3 - Calcul de l'impôt
Division IV Le régime de la presse
SECTION I – LES ASSUJETTIS AU REGIME
SECTION II – CHAMP D’APPLICATION
SECTION III – IMPORTATIONS ET ACHATS INTRACOMMUNAUTAIRES DES PRODUITS
DE LA PRESSE
SECTION IV – APPLICATION DU REGIME
SECTION V– APPLICATION DE L’IMPOT SUR LA BASE DES COPIES VENDUES
SECTION VI – CESSIONS DE JOURNAUX ET PERIODIQUES PORNOGRAPHIQUES
SECTION VII – CESSIONS DE PUBLICATIONS AVEC DES SUPPORTS INTEGRES
SECTION VIII – CESSIONS DE PUBLICATIONS AVEC D’AUTRES BIENS
SECTION IX - CESSION PAR ABONNEMENT
SECTION X – OBLIGATIONS COMPTABLES
Division V - Le régime des activités immobilières
SECTION I - LES FONDEMENTS LEGAUX
SECTION II - LES PROBLEMES POSES PAR L'APPLICATION DES TEXTES
SECTION III - LA REGLEMENTATION ACTUELLE
Division VI - Le régime des entreprises de tourisme à la campagne
(article 5 de la loi du 30 décembre 1991, n° 413)
Division VII - Le régime des revendeurs de biens usagés et d'objets
d'art, d'antiquité ou de collection
SECTION I - CHAMP D'APPLICATION
SECTION II - BASE IMPOSABLE
SECTION III - CALCUL DE L'IMPOT
SECTION IV - OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES
Division VIII – Autres régimes spéciaux
CHAPITRE IV - LES OBLIGATIONS DE CONTRIBUABLES
Division I - Les obligations administratives et comptables
SECTION I - LA DECLARATION DE DEBUT DE CHANGEMENT ET DE FIN D'ACTIVITE
Paragraphe 1 - Début d'activité
Paragraphe 2 - Changement et fin d'activité
SECTION II - LA FACTURATION
Paragraphe 1 - L'obligation d'établir une facture
Paragraphe 2 - Les mentions portées sur la facture
SECTION III - LA TENUE DE LA COMPTABILITE
Paragraphe 1 - L'enregistrement des ventes
Paragraphe 2 - L'enregistrement des achats
Paragraphe 3 - Extension des enregistrements aux autres Etats de la C.E.E.
SECTION IV - LES REGISTRES ET LA CONSERVATION DES DOCUMENTS COMPTABLES
SECTION V - LA DISPENSE DE CERTAINES OPERATIONS COMPTABLES
SECTION VI - LA VIOLATION DES OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES ET COMPTABLES
Paragraphe 1 - Violation de l'obligation de facturation
Paragraphe 2 - Violation des obligations comptables
Paragraphe 3 - Violation relative aux exportations
Paragraphe 4 - Circonstances atténuantes et exemptions
Division II - Les déclarations et le paiement de l'impôt
SECTION I - CALCUL ET VERSEMENT MENSUELS (Art. 27 du D.P.R. du 29 janvier 1979
et article 11 de la loi du 22 décembre 1980, n° 889)
SECTION II - LA DECLARATION TVA PERIODIQUE RELATIVE A L'ANNEE 1999
SECTION III - LA DECLARATION ANNUELLE
Paragraphe 1 - Délai et modalités de présentation
Paragraphe 2 - Le contenu
Paragraphe 3 - La rectification par l'Administration
Paragraphe 4 - L'évaluation administrative
Paragraphe 5 - Les
avis de rectification et d'évaluation administrative (articles 56, 57,
59 et 60 du D.P.R. n° 633 de 1973)
Paragraphe 6 - Publication des listes de contribuables
Paragraphe 7 - Déclarations complémentaires
Paragraphe 8 - Dispositions relatives aux collectivités et organismes
publics locaux
SECTION III - VERSEMENT OU REMBOURSEMENT
Paragraphe 1 - Les principes
Paragraphe 2 - L'exécution des versements
Paragraphe 3 - L'exécution des remboursements
Paragraphe 4 - Modalités de demande de remboursement pour l'année
1999
SECTION IV - LE BUREAU COMPETENT D'I.V.A.
SECTION V - VIOLATION DES OBLIGATIONS DE DECLARATION ET DE VERSEMENT
Paragraphe 1 - Violation de l'obligation de déclaration
Paragraphe 2 - Violation de l'obligation de versement
Paragraphe 3 - Autres violations
Paragraphe 4 - Fixation des amendes, circonstances atténuantes, exemptions
et aggravations
Paragraphe 5 - Atténuation des sanctions
Paragraphe 6 - Règlement des différends en cours
CHAPITRE V - LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DES OPERATIONS INTRACOMMUNAUTAIRES
Division I - Les achats intracommunautaires
SECTION I - DELIMITATION DES ACHATS INTRACOMMUNAUTAIRES IMPOSABLES
SECTION II - BASE IMPOSABLE, TAUX ET DEDUCTION
Paragraphe 1 - Les moyens de transport
Paragraphe 2 – Les moyens de transport neufs
Paragraphe 3 – Cession des moyens de transport neufs – remboursement
Paragraphe 4 – Les moyens de transport usagés
SECTION III - LIQUIDATION ET DECLARATION
Division II - La non-imposition des cessions intracommunautaires
Division III - Réglementation générale des opérations
intracommunautaires
SECTION I - LA TERRITORIALITE DES OPERATIONS INTRACOMMUNAUTAIRES
SECTION II – LA PERIODE D’IMPOSITION DES OPERATIONS INTRACOMMUNAUTAIRES
SECTION III – OPERATIONS
ASSIMILEES AUX CESSIONS INTRACOMMUNAUTAIRES
SECTION IV – LES ASSUJETTIS ET LA LIQUIDATION DE L’IMPOT
SECTION V - FACTURATION, ENREGISTREMENT ET AUTRES OBLIGATIONS RELATIVES AUX
ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES
Division IV - Dispositions diverses
Division V – Compilation des listes des opérations intracommunautaires
SECTION I – FORMALITES DE PRESENTATION
SECTION II – LES OPERATIONS EXCLUES
Division IV – Le représentant fiscal
Sous-Partie II - Les impôts particuliers sur la dépense
CHAPITRE I - LES ACCISES
Division I - Généralités
Division II - Accises sur les huiles minérales (articles 17 à
20)
Division III - Imposition des huiles lubrifiantes et des bitumes de pétrole
(article 30)
Division IV - Cours des prix des carburants et de la charge fiscale
Division V - Accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées (articles
21 à 26)
Division VI - Accises sur les tabacs travaillés (articles 27 et 28)
Division VII - Impôt de fabrication sur les sacs de plastique et les allumettes
(article 29)
Division VIII - Impôt de consommation sur l'énergie électrique
CHAPITRE II - LE MONOPOLE DES TABACS
CHAPITRE III - LES TAXES SUR LES CONCESSIONS GOUVERNEMENTALES
SECTION I - LE CHAMP D'APPLICATION
SECTION II - LES CATEGORIES DE TAXES
SECTION III - LA LIQUIDATION DES TAXES
SECTION IV - LE PAIEMENT DES TAXES
SECTION V - L'IMPOT SUR LES CONCESSIONS ET LOCATIONS DE BIENS PUBLICS
Paragraphe 1 - Assujettis
Paragraphe 2 - Taux et matière imposable
Paragraphe 3 - Date d'institution de l'impôt
Paragraphe 4 - Paiement de l'impôt
CHAPITRE IV - LES DROITS DE TIMBRE
Division I - Les droits généraux de timbre
SECTION I - LE CHAMP ET LES CONDITIONS D'APPLICATION
Paragraphe 1 - Les actes, documents et registres assujettis aux droits de timbre
Paragraphe 2 - Les actes, documents et registres exemptés de droit de
timbre
SECTION II - LA LIQUIDATION DES DROITS
Paragraphe 1 - Les actes, documents et registres assujettis à l'impôt
du fait de leur nature
Paragraphe 2 - Les actes, documents et registres assujettis à l'impôt
en cas d'utilisation (cf. supra, Section 1, paragraphe 1)
Paragraphe 3 - Les actes, documents et registres d'origine étrangère
SECTION III - LE PAIEMENT DES DROITS
Division II - Les droit de timbre sur les contrats de transfert des titres ou
valeurs
CHAPITRE V - L'IMPOT SUR LES SPECTACLES
SECTION I - LE DOMAINE D'APPLICATION
SECTION II - LA MATIERE IMPOSABLE
SECTION III - LES TAUX DE TVA APPLICABLES
SECTION IV - LES TAUX D'IMPOTS SUR LES DIVERTISSEMENTS
SECTION V - NOTION DE BILLETS D'ENTREE
SECTION VI - DISPOSITIONS EN MATIERE D'IMPOT SUR LA VALEUR AJOUTEE
SECTION VII - APPAREILS DE MESURES FISCALES
SECTION VIII - DROITS D'AUTEURS
SECTION IX - EXEMPLE DE CALCUL DES DIFFERENTS IMPÔTS PAYES POUR UN SPECTACLE
CHAPITRE VI - LES IMPOTS SUR LES VEHICULES A MOTEUR
Division I - Les impôts sur les véhicules à moteur
SECTION I - CHAMP D'APPLICATION
Paragraphe 1 - Objet de l'impôt et contribuable
Paragraphe 2 - Exemptions
Paragraphe 3 - Déduction de l'impôt payé sur l'acquisition
d'un véhicule automobile
SECTION II - MODALITES DE DETERMINATION DE L'IMPOT
SECTION III - TAUX DE L'IMPOT
Paragraphe 1 - Voitures
à usage privé et véhicules automobiles affectés
au transport mixte des personnes et des marchandises
Paragraphe 2 - Camions et remorques
Paragraphe 3 - Autobus
Paragraphe 4 - Petits véhicules automobiles
Paragraphe 5 - Canots à moteur
Paragraphe 6 - Réductions d'impôt
Paragraphe 7 - Surtaxations
SECTION IV - PAIEMENT DE L'IMPOT
Paragraphe 1 - Modalités de paiement (articles 5 et 6)
Paragraphe 2 - Organisme prélevant l'impôt et répartition
de son produit
SECTION V - TRANSFERT DU PRODUIT DE L'IMPOT AUX REGIONS
Division II - L'impôt sur les avions
Paragraphe 1 - Champ d'application
Paragraphe 2 - Taux de l'impôt
Paragraphe 3 - Paiement de l'impôt
CHAPITRE VII - LE REGIME FISCAL DES JEUX
SECTION I - JEU DE LOTO
SECTION II - TOMBOLAS ET LOTERIES NATIONALES
SECTION III - MANIFESTATIONS PUBLICITAIRES AVEC PRIMES
SECTION IV - JEUX D'ADRESSE ET CONCOURS DE PRONOSTICS (courses de chevaux, championnats,
etc.)
SECTION V - GAINS
CHAPITRE VIII - L'IMPOT SUR LES ASSURANCES
SECTION I - LE DOMAINE D'APPLICATION
Paragraphe 1 - Opérations imposables
Paragraphe 2 - Exemptions
SECTION II - LA MATIERE IMPOSABLE
SECTION III - LA LIQUIDATION DE L'IMPOT
CHAPITRE IX - TAXE DE CONSOMMATION SUR CERTAINS APPAREILS
SECTION I - LE DOMAINE D'APPLICATION
SECTION II - LA MATIERE IMPOSABLE
SECTION III - LA LIQUIDATION DE L'IMPOT
CHAPITRE X - DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES
INDEX ALPHABETIQUE